L'épargne-études

Soucieux d’assurer un avenir toujours meilleur à la relève et d’accroître les compétences des travailleurs, le gouvernement du Canada a mis en branle l’Initiative de sensibilisation à l’épargne-études dans les communautés pour inciter les parents à mettre de l’argent de côté en vue des études postsecondaires de leurs enfants.

Grâce aux nombreux projets financés au cours des dernières années par cette Initiative, des milliers de parents ont été informés quant à l’importance d’épargner tôt pour les études de leurs enfants. Ainsi, des milliers d’enfants pourront entreprendre leur formation postsecondaire en toute confiance.

Qu’est-ce que l’épargne-études?

L’épargne-études a pour but d’accumuler des fonds afin de soutenir financièrement les jeunes Canadiens qui feront des études postsecondaires. Il existe des programmes privés et gouvernementaux qui permettent aux citoyens de faire fructifier avantageusement les sommes mises de côté. Une enquête menée en 2008 par Statistique Canada révèle que 69 % des jeunes Canadiens de 17 ans et moins sont inscrits comme bénéficiaires d’un régime d’épargne-études individuel ou familial.

Le Régime enregistré d’épargne-études (REÉÉ)

Communément appelé REÉÉ, le Régime enregistré d’épargne-études du gouvernement du Canada soutient concrètement les parents qui désirent aider leurs enfants à poursuivre des études postsecondaires. Ce régime est un programme particulièrement profitable, puisque le gouvernement verse un pourcentage substantiel de la cotisation annuelle des parents directement dans le REÉÉ des bénéficiaires.

Un REÉÉ individuel (pour un bénéficiaire en particulier) ou familial (pour tous les enfants de la famille) peut être ouvert auprès d’une institution financière, d’un courtier en fonds communs de placement, en valeurs mobilières ou en régimes collectifs.

Pour être admissibles, les enfants de 17 ans et moins doivent être résidents canadiens, posséder un numéro d’assurance sociale et être identifiés comme bénéficiaires d’un REÉÉ pour profiter des sommes qui ont été versées à leur intention. Ces conditions minimales sont semblables d’un régime à l’autre. Toutefois, des conditions peuvent s’appliquer quant à la province de résidence du bénéficiaire ou encore quant à l’emplacement de l’établissement de formation.

Lorsque vous ouvrez un REÉÉ, il est donc essentiel de s’informer des divers types de régimes et d’investissements, des avantages, du rendement, des coûts et pénalités, des risques éventuels et des modalités d’accès aux fonds accumulés. Tous ces éléments varient d’un fournisseur de REÉÉ à l’autre. Il est donc important de faire des comparaisons pour trouver le REÉÉ qui vous convient.

Pour obtenir des informations sur la façon d’ouvrir un REÉÉ, sur les divers choix qui s’offrent à vous en matière d’investissement, sur les bénéficiaires et sur la façon d’utiliser les fonds accumulés, entre autres sujets, nous vous invitons à consulter le site de Ressources humaines et Développement des compétences Canada.

Les subventions gouvernementales

La Subvention canadienne pour l’épargne-études (SCÉÉ)

Cette subvention encourage les parents à mettre de l’argent de côté en prévision des études postsecondaires de leurs enfants. Elle est déposée directement dans le REÉÉ du ou des enfants nommés comme bénéficiaires.

La SCÉÉ est une subvention avantageuse pour les familles, puisque le gouvernement dépose dans le REÉÉ au moins 20 cents pour chaque dollar investi annuellement par les parents dans le REÉÉ, sur la première tranche de 2 000 $. Vous pourriez même recevoir un montant supérieur selon votre revenu, tel qu’indiqué dans votre déclaration de Prestation fiscale canadienne pour enfants.

La Subvention canadienne pour l’épargne-études (SCÉÉ) de Ressources humaines et Développement des compétences

Le Bon d’études canadien (BÉC)

Le Bon d’études canadien (BÉC), tout comme la SCÉÉ, encourage les parents à épargner pour les études postsecondaires de leurs enfants. Le BÉC est déposé directement dans le REÉÉ du ou des enfants nommés comme bénéficiaires.

Pour être admissibles, les enfants de 17 ans et moins doivent être résidents canadiens, posséder un numéro d’assurance sociale et être identifiés comme bénéficiaires d’un REÉÉ pour profiter des sommes qui ont été versées à leur intention.

Cette subvention est spécifiquement offerte par le gouvernement du Canada aux parents dont les revenus sont modestes. Un montant de 500 $ peut être déposé dans le REÉÉ à l’ouverture, et un dépôt annuel de 100 $ pourrait également être effectué, si les parents reçoivent le Supplément de la prestation nationale pour enfants. Le montant maximum est de 2 000 $. Même avec de petites cotisations, le montant disponible au moment où les enfants entreprendront leurs études postsecondaires pourrait être fort intéressant.

Visiter le site Le Bon d’études canadien (BÉC) de Ressources humaines et Développement des compétences pour en savoir plus.

L’Incitatif québécois pour l’épargne-études (IQÉÉ)

Depuis 2007, le gouvernement du Québec soutient les familles québécoises qui investissent dans un régime d’épargne-études pour éventuellement appuyer financièrement leurs enfants au moment des études postsecondaires. L’Incitatif québécois à l’épargne-études est une mesure fiscale qui prend la forme d’un crédit d’impôt déposé directement dans un REÉÉ. C’est votre fournisseur de REÉÉ qui doit faire la demande en votre nom à Revenu Québec.

La subvention maximale annuelle correspond à 10 % des cotisations nettes des parents dans un REÉÉ, pour un total ne dépassant pas 250 $. De plus, pour les familles à faible ou moyen revenu, un montant supplémentaire de 50 $ pourrait être ajouté. Le total de l’IQÉÉ à l’égard d’un bénéficiaire est de 3 600 $.

Visiter le site web de L’Incitatif québécois pour l’épargne-études (IQÉÉ) du gouvernement du Québec -Revenu Québec pour en savoir plus.

Alberta Centennial Education Savings Plan (ACES)

Ce programme a pour objectif d’appuyer financièrement les parents qui ont démarré un régime d’épargne-études (registered education savings plans : RESP) individuel ou familial auprès d’un fournisseur, en prévision des études postsecondaires de leurs enfants.

Les parents ont d’abord droit à une subvention de 500 $ pour tous les enfants nés depuis le 1er janvier 2005. Trois autres subventions de 100 $ chacune peuvent être demandées pour les enfants qui ont eu ou qui auront 8, 11 ou 14 ans après le 1er janvier 2005, à la condition que les parents aient investi un montant égal ou supérieur dans le régime d’épargne-études du bénéficiaire. Le gouvernement de l’Alberta pourrait donc verser jusqu’à 800 $ par enfant dans le régime d’épargne-études.

Visiter le site de L’Alberta Centennial Education Savings Plan (ACES) du gouvernement de l’Alberta [Advanced Education and Technology]

Les initiatives de sensibilisation à l’épargne-études

Les organismes suivants ont tous bénéficié du programme Initiative de sensibilisation communautaire à l’épargne-études. Ils ont développé des outils et des activités qui ont permis aux Canadiens de se familiariser avec les caractéristiques et les avantages de l’épargne-études. Nous vous invitons à visiter leur site respectif pour plus de détails.

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Qui peut cotiser à un REÉÉ? Un REÉÉ est-il transférable? Comment bonifier ses cotisations? Consultez nos capsules vidéo pour en savoir davantage.

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